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Expérimentations sur la téléphonie mobile

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[ 12 septembre 2013 ]

A la suite de la table-ronde sur les radiofréquences, organisée par le ministère de la santé, avec le concours du ministère du développement durable et du secrétariat d’Etat charge de la prospective et du développement de l’économie numérique, un comité opérationnel (COMOP) a été installé en juillet 2009 et a travaillé sous la présidence du député Francois Brottes jusqu’en août 2011. Le rapport d’étape remis à cette occasion aux Ministres est consultable au lien ci-dessous :

Ce comité a pris le nom de COPIC en octobre 2011 et a poursuivi ses travaux jusqu’en juillet 2013, sous la présidence de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie et de l’Agence Nationale des Fréquences (ANFR).

Associant une trentaine de parties prenantes nationales (associations, fabricants de matériels, opérateurs de téléphonie mobile, experts, associations d’élus locaux et services de l’Etat), ce comité avait pour mission d’étudier :

• la faisabilité d’un abaissement de l’exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile tout en maintenant la couverture et la qualité de service.

• et l’amélioration des procédures d’information et de concertation locales dans le cadre de l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile.

Durant quatre années il a mobilise un niveau d’expertise scientifique et technique conséquent.

Les expérimentations sur l’exposition ont porté sur seize communes pilotes :

Les expérimentations sur l’information et la concertation ont quant à elles eu lieu dans neuf collectivités pilotes : Amiens (Somme), Bayonne (Pyrénées Atlantiques), Boult (Haute Saône), Bourges (Cher), La Bresse (Vosges), Lille Métropole Communauté Urbaine (Nord), Orléans (Loiret), Pessac (Gironde) et Tours/Tours Plus (Indre-et-Loire).

Dans les deux cas, l’ensemble des communes illustre la diversité des typologies d’environnement.

Le comité a cherché à éclairer les débats sur l’exposition aux ondes radio par des résultats fiables, obtenus de façon rigoureuse et consensuelle.

Découvrir les résultats des expérimentations :

• Brochure reprenant les principaux résultats des expérimentations

brochure_synthese.pdf (PDF - 416.4 ko)

• Synthèse des résultats de l’expérimentation de diminution de l’exposition

Synthese_exposition_VF.pdf (PDF - 212.9 ko)

Rapport détaillé de l’expérimentation de diminution de l’exposition

Consulter la synthèse ville par ville des résultats du COPIC sur l’exposition sur le site internet cartoradio

• Synthèse des résultats de l’expérimentation concertation-information locale

Synthese_concertation_VF.pdf (PDF - 60.6 ko)

• Rapport détaillé de l’expérimentation concertation-information locale

rapport-synthese_VF.pdf (PDF - 1.1 Mo)
  • (PDF - 725.9 ko)
  • (PDF - 416.4 ko)