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France

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[ 21 octobre 2013 ]

De nombreux sites d’information, rapport, avis, synthèses et communiqués dédiés aux radiofréquences ont été rendus publics ces dernières années aux échelons national, européen et international. La liste proposées ici est fournie à titre indicatif et n’est pas exhaustive. Les informations contenues dans ces sites et documents sont sous la responsabilité de leurs auteurs.

Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses)

L’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail est un établissement public administratif de l’État placé sous la tutelle des ministres chargés de l’agriculture, de la santé, de l’environnement, du travail et de la consommation. L’agence a notamment pour mission de contribuer à assurer la sécurité sanitaire dans les domaines de l’environnement et du travail, en évaluant les risques qu’ils peuvent comporter.

AVIS et rapport de l’Anses relatifs à la mise à jour de l’expertise Radiofréquences et santé, Octobre 2013

Agence nationale des fréquences (ANFR)

L’ANFR veille au respect des valeurs limites d’exposition aux champs électromagnétiques. Une cartographie des stations radioélectriques et les résultats des mesures des niveaux de champs électromagnétiques peuvent être consultés sur le site Cartoradio de l’agence.

Institut national du cancer (INCa)

L’INCa a été créé afin pour pérenniser une politique nationale coordonnée de lutte contre le cancer.

Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES)

L’INPES est un établissement public administratif plus particulièrement chargé de mettre en oeuvre les politiques de prévention et d’éducation pour la santé dans le cadre des orientations de la politique de santé publique fixées par le Gouvernement.

Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Site internet « travailler mieux la santé et la sécurité au travail »

Ministère en charge des communications électroniques et des postes

Le Ministère a élaboré avec l’Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (ARCEP) une fiche qui fait le point sur les obligations des opérateurs de téléphonie mobile à l’égard de l’État mais aussi des utilisateurs de leurs services.

Institut national de recherche et de sécurité (INRS)

L’INRS agit pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Un dossier dédié aux champs électromagnétiques en milieu de travail peut être consulté.

Fondation santé & radiofréquences

La Fondation santé et radiofréquences a coordonné la recherche en France dans ce domaine de 2005 à 2010.

Institut national de l’environnement industriel et des risques (Ineris)

L’Ineris propose un site internet intitulé "Service national d’assistance sur les champs électromagnétiques" destiné plus particulièrement aux élus permettant d’apporter une réponse aux questions d’exposition et de réglementation en rapport avec les ondes électromagnétiques. Un numéro indigo a été également spécifiquement ouvert pour répondre aux questions des communes. Des experts apportent ainsi leur avis technique sur les questions qui se posent à l’échelon local. Pour en savoir plus sur ce dispositif, téléchargez la fiche explicative de l’INERIS :

Académies

Mise au point de l’Académie nationale de médecine : les risques des antennes de téléphonie mobile (mars 2009)

Communiqué de l’Académie nationale de médecine, de l’académie des sciences et de l’académie des technologies : Réduire l’exposition aux ondes des antennes-relais n’est pas justifié scientifiquement (17 décembre 2009)

Observatoire régional de santé d’Ile-de-France
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et techniques (OPECST)

L’OPECST a pour mission d’informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin d’éclairer ses décisions. A cette fin il recueille des informations, met en oeuvre des programmes d’études et procède à des évaluations.

Consulter le rapport de l’OPECST relatif à l’incidence éventuelle sur la santé de la téléphonie mobile (novembre 2009)

Ressources documentaires de l’État sur les radiofréquences, les antennes relais et les téléphones mobiles

Brochures d’information

Panneaux d’exposition

que_sont_les_ondesSR-HD.pdf (PDF - 730.9 ko)
effet_sanitairesSR-HD.pdf (PDF - 717.3 ko)
telephonieSR_HD.pdf (PDF - 1 Mo)
qui_fait_quoi-sr-HD.pdf (PDF - 778.1 ko)